Association Amicale Sportive de St-Julien l'Ars : site officiel du club de foot de ST JULIEN L ARS - footeo

Règlement Intérieur

Règlement intérieur   A.A.S.S.J.

(Mise à jour août 2017)

                                                                         

Préambule : le présent règlement intérieur a pour but de préciser les droits et devoirs de tous les membres adhérents à l’association (joueurs et dirigeants). Il est remis à chaque licencié qui s’engage à le lire et à l’approuver.

A – Modalités d’adhésion

Article 1er : l’adhésion au club entraine la participation active de toutes et tous à la vie de celui-ci, notamment au cours des manifestations sportives et extra-sportives dans le respect de l’esprit associatif et sportif par la tolérance et la solidarité.

Article 2 : l’adhésion au club sera définitive après acquittement de la cotisation annuelle, dont le montant est fixé par l’Assemblée Générale  annuelle et la signature de la licence. L’encaissement de la cotisation peut se faire en une ou plusieurs fois, à la seule condition que son montant global soit déposé au moment de l’inscription au moyen d’un ou plusieurs chèques comportant, au dos, la date de débit demandée.

Article 3 : le club informe, en début de saison, chaque licencié de l’intérêt que présente la souscription d’un contrat d’assurance couvrant les dommages corporels auxquels leur pratique sportive peut les exposer. Chaque licencié peut souscrire un tel contrat auprès de la Mutuelle des Sportifs (MDS)  ou bien auprès de leur assurance personnelle.

Cette démarche est sous l’entière responsabilité du licencié qui s’engage à payer le montant de cette assurance. En tout état de cause, le club se décharge de toute responsabilité en cas de manquement du licencié.

Article 4 : Par son inscription, le joueur s’engage à être présent aux entraînements et à tous les matchs pour lesquels il est convoqué. En cas d’impossibilité, il est tenu d’en avertir, au préalable, l’entraîneur. Par son inscription également, le licencié autorise le club a diffusé des photos de lui-même sur des supports tel que les calendriers du club et les réseaux sociaux (Facebook et Footéo).

 

B – Les activités sportives et leurs conditions pratiques

Article 5 : les entraînements, les compositions d’équipes sont de la seule responsabilité de l’entraîneur général du club. La direction des équipes est décidée lors de l’Assemblée Générale avec la nomination, d’une part, de l’entraîneur du club et, d’autre part,  des « Responsables » pour chaque équipe du club.

Article 6 : les jours et horaires des entrainements sont fixés en début de saison par l’entraîneur général. Dans la mesure du possible, le joueur doit arriver au minimum 10 minutes avant pour se mettre en tenue.

Article 7 : Chacun doit participer à l’installation du matériel d’entraînement et à son rangement.

Article 8 : les joueurs doivent accepter la concurrence, aucun n’est titulaire d’office dans une des équipes du club. Tous les critères  d’entraînement et de concurrence sont portés à la connaissance de tous en début de saison par l’entraîneur.

Article 9 : Les joueurs sont tenus de respecter les horaires de rendez-vous  décidés par l’entraîneur avant chaque match. Les compositions des équipes sont déterminées à la fin du second entraînement hebdomadaire. Elles font  l’objet d’un enregistrement sur les réseaux sociaux du club où chacun est invité à s’y rendre régulièrement.

Article 10 : tous les joueurs et dirigeants doivent faire preuve d’un esprit sportif lors des rencontres  sur tous les terrains, à savoir :

·         Respect des arbitres

·         Respect des adversaires  (joueurs et dirigeants)

·         Respect des spectateurs

Tout manquement à ces règles sera examiné par le Comité Directeur  qui pourra sanctionner les joueurs et(ou) dirigeants concernés.

 

C – Les sanctions

Article 11 : en cas de sanctions (cartons) de joueurs ou de dirigeants par le corps arbitral lors d’un match, le dirigeant accompagnateur d’équipe doit, à la fin du match, statuer sur les causes des dit-cartons avec le Responsable d’équipe, le Capitaine et le ou les joueurs concernés. IL complétera, alors, le document validé par le Conseil d’Administration.  Les seuls cartons pour des faits de jeu seront excusables.

Vous trouverez, dans l’annexe jointe,  les tarifs des amendes disciplinaires et les sanctions financières  de la Ligue de Football Nouvelle Aquitaine pour la saison 2017/2018.

Le Bureau Directeur a décidé que les amendes disciplinaires à partir de 3 matchs de suspension (50€ par match avec un maximum de 1000) et les sanctions financières pour faits graves seront entièrement à la charge du  licencié concerné. De plus, ces dernières entraineront la révocation définitive du licencié par lettre recommandée avec AR .

Article 12 : tout joueur (ou dirigeant) ayant reçu un carton pour des faits autres  que celui évoqué à l’article 11 (1er chapitre),  sera sanctionné par le club. Le licencié se verra alors infliger une amende d’un montant égal à celui décidé par la Ligue Nouvelle Aquitaine ou le District de la Vienne. Il ne pourra participer à une rencontre qu’après règlement de ladite amende. Le club se réserve également le droit d’imposer au joueur fautif une obligation de soutien à une équipe de jeunes du Groupement V.V.M. (arbitrage, encadrement, etc,) lorsque le dit-joueur aura purgé entièrement sa suspension décidée par les autorités de tutelle (Ligue et District).

En cas de contestation par l’intéressé, seul le Conseil d’Administration sera habilité à trancher le litige.

Article 13 : l’entraîneur est autorisé à exclure tout joueur lui manquant de respect ou perturbant le bon déroulement d’un entraînement ou d’une rencontre (retard, attitude, etc…)

 

 

D – Matériel et locaux

Article 14 : tout licencié est tenu de respecter les installations, le matériel et les équipements mis à disposition lors des matchs,  que ceux-ci se déroulent à domicile ou à l’extérieur. Le contrevenant se verra dans l’obligation de réparer les dégâts ou d’indemniser le club dans les plus brefs délais.

Article 15 : il est rappelé à chacun qu’il est formellement interdit de fumer dans tous  les locaux mis à la disposition du club par la Mairie de Saint-Julien l’Ars, à savoir dans les vestiaires, le Bati-Club, la buvette mais aussi sur le banc de touche lors des matchs.

Article 16 : Pour tous les matchs à domicile, les joueurs s’engagent à maintenir leur vestiaire dans un bon état de propreté. Le responsable de chaque équipe établit, en début de saison, un tour de rôle pour le nettoyage d’après match.

 

E – Le Conseil d’Administration

Article 17 : celui-ci se réunit chaque mois, le 1er lundi  à 20h30, dans la salle « Bâticlub » du stade. Il peut être convoqué à n’importe quel autre moment par son Président ou bien le quart au minimum de ses membres s’il y a lieu.

Article 18 : lors des réunions mensuelles, l’ensemble des remarques, propositions, suggestions, voire critiques, sont examinées. Les décisions prises par le Bureau doivent être respectées et appliquées. Toute contestation sera soumise au Comité Directeur.

F – Règles fiscales applicables à l’association

Article 19 : L’AASSJ a sollicité, en février 2014, l’administration fiscale pour l’obtention d’un rescrit fiscal destiné à obtenir une habilitation à délivrer des reçus fiscaux aux bénévoles de l’association qui engagent personnellement des frais dans le cadre de leur activité associative et qui souhaiteraient les abandonner sous forme de dons.

 Elle a obtenu une réponse positive le 25 août 2014, à savoir : l’association AASSJ est une association à caractère sportif, considérée comme un organisme mentionné aux articles 200 et 238 bis du CGI. Les dons qui lui sont alloués ouvrent droit à réduction d’impôt pour les particuliers et les entreprises.

En conséquence, les dirigeants, arbitres et autres bénévoles, titulaires d’une licence du club, peuvent renoncer au remboursement des frais engagés et les laisser à l’association en tant que « dons ». De même, des entreprises peuvent  bénéficier du mécénat à la condition que le versement soit effectué à titre gratuit sans contrepartie directe ou indirecte au profit de son auteur.

Dans ce cas et après vérifications des pièces justificatives, l’association est habilitée à délivrer un reçu fiscal aux demandeurs. Les sommes versées à titre de dons doivent faire l’objet d’une inscription dans les comptes de l’association.

 

 

 

 

            

 COMMUNAUTÉ

Les membres déjà inscrits sur le site de votre club :

  • 2 Présidents
  • 6 Dirigeants
  • 1 Entraîneur
  • 1 Arbitre
  • 42 Joueurs
  • 8 Supporters